Déposée le 18 octobre 1996 par monsieur ACHILLE Michel et SLEIC (Sté de droit espagnol
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Belle Epoque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Les déposants sont monsieur ACHILLE Michel domicilié(e) 68 Rue de Villeroy, 91480 QUINCY SOUS SENART - France et SLEIC (Sté de droit espagnol), domicilié(e) Z.I. de Alcobendas pol. Ind. de Valdelaparra, 28100 ALCOBENDAS MADRID ESPAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ACHILLE - France.
La marque Belle Epoque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr ACHILLE Michel - 68 Rue de Villeroy, 91480 QUINCY SOUS SENART - France
SLEIC (Sté de droit espagnol) - Z.I. de Alcobendas pol. Ind. de Valdelaparra, 28100 ALCOBENDAS MADRID ESPAGNE - France
Monsieur ACHILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
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Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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